Déposée le 12 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MARC ORIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FRANGEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC ORIAN domicilié(e) 410, La Courtine,93160 NOISY-LE-GRAND - 93160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 730 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FRANGEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARC ORIAN (S.A.) - 410, La Courtine,93160 NOISY-LE-GRAND - 93160 - France - SIREN 389730599
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Inscription le 3 avril 2012 - Changement d'adresse n°572949 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Joaillerie et bijouterie en métaux précieux et ou en leurs alliages, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques. Meubles, glaces, cadres. Vêtements, sous-vêtements, bottes, chaussures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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